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Brevet européen · EP1238274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238274
Numéro de demande
EP00984870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
16 juin 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
DE 19952215 29.10.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/003804 26.10.2000
Publication PCT
WO2001/033214 10.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HAAR, Hans-Peter

69168 Wiesloch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.