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Brevet européen · EP1238274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1238274
- Numéro de demande
- EP00984870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 19952215 29.10.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/003804 26.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/033214 10.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HAAR, Hans-Peter
69168 Wiesloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.