VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES GEHÄUSE- ODER SCHMUCKSTÜCKTEILS

Brevet européen · EP1238316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238316
Numéro de demande
EP00971199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
31 mai 2006
Radié
6 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 231399 17.12.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000592 07.11.2000
Publication PCT
WO2001/044880 21.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2020

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ReWATCH GmbH

Rewatch Gmbh

Carmenstrasse 12, 8032 Zürich

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

BINGHAM, Myron

CH-8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.