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Brevet européen · EP1238449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1238449
- Numéro de demande
- EP00982374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 25 juin 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/102 (2006.01)H01S 3/092 (2006.01)H01S 3/213 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- US 455264 06.12.1999US 528866 20.03.2000
- Demande PCT
- PCT/US2000/032837 04.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/041266 07.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 1 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
Parties
Inventeur
HSIA, James, C.
Weston, MA 02493, US
QUAGLIA, Anthony, D.
Marlborough, MA 01752, US
JOHNSON, Charles
Northboro, MA 01532, US
CLANCY, Mike
Westford, MA 01886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.