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Brevet européen · EP1238449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238449
Numéro de demande
EP00982374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
25 juin 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/102 (2006.01)
H01S 3/092 (2006.01)
H01S 3/213 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
US 455264 06.12.1999
US 528866 20.03.2000
Demande PCT
PCT/US2000/032837 04.12.2000
Publication PCT
WO2001/041266 07.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Inventeur

HSIA, James, C.

Weston, MA 02493, US

QUAGLIA, Anthony, D.

Marlborough, MA 01752, US

JOHNSON, Charles

Northboro, MA 01532, US

CLANCY, Mike

Westford, MA 01886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.