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Brevet européen · EP1238450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1238450
- Numéro de demande
- EP00982376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 17 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01S 3/102 (2006.01)H01S 3/092 (2006.01)H01S 3/213 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- US 455264 06.12.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/032839 04.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/041267 07.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HSIA, James, C.
Weston, MA 02493, US
QUAGLIA, Anthony, D.
Marlborough, MA 01752, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.