Fermoir dépliant pour bracelet
Brevet européen · EP1238599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1238599
- Numéro de demande
- EP02356044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2002
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 4 mars 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 0103347 07.03.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.03.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Transféré
- Titulaire
- Ferrario, Luigi, Route des Cheintres, 3, 2074 Marin Epagnier → ROLEX S.A., 3-.5-7, rue François-Dussaud, 1211 GENEVE 24
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.