STRUCTURE D'INSTALLATION DE TIGE ET OUTILS DE COUPE

Brevet européen · EP1238732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238732
Numéro de demande
EP00964748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
B23Q 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 29709199 19.10.1999
JP 29711699 19.10.1999
JP 2000173959 09.06.2000
Demande PCT
PCT/JP2000/007018 10.10.2000
Publication PCT
WO2001/028721 26.04.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Miki-shi Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.