Antrieb für die Webschäfte einer Webmaschine
Brevet européen · EP1239068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1239068
- Numéro de demande
- EP02001555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2002
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 2 mars 2005
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 13/00 (2006.01)D03C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10111017 07.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Krumm, Valentin
88138 Hergensweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.