Dispositif d'éclairage à effets variables
Brevet européen · EP1239217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1239217
- Numéro de demande
- EP02075827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2002
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 10/00 (2006.01)F21V 14/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI010126 U 06.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Gattari, Massimo
62018 Potenza Picena (Macerata), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.