Système de détection de passage d'individus ou d'objets par une entrée-sortie à un espace délimité

Brevet européen · EP1239421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239421
Numéro de demande
EP01200876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2001
Publié
11 sept. 2002
Délivré
15 oct. 2008
Radié
7 mars 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G07C 9/00 (2006.01)
G07B 15/02 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

  2. 9 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Degrauwe, Marc

2025 Chez-le-Bart

Roz, Thierry

2515 Prêles

Desjeux, Olivier

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.