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Brevet européen · EP1239751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1239751
- Numéro de demande
- EP00985127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2000
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 6 mai 2004
- Radié
- 6 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9929400 14.12.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/012081 30.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/043581 21.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
BRÖCKER, Gerd
53577 Neustadt, DE
GEORGI, Matthias
Hermannstr. 7, 77815 Bühl, DE
MEYER, Berthold
53577 Neustadt, DE
MULLER, Wolf-Dieter
Hermannstr. 7, 77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.