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Brevet européen · EP1239753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239753
Numéro de demande
EP00990808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
3 nov. 2004
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 23/06 (2006.01)
A47C 27/20 (2006.01)
Priorité
DE 19962537 23.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/013082 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/047395 05.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 15 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Cimosys AG, Schlossbüel, 8638 Goldingen → Deon AG, Freigutstrasse 5, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Deon AG

Freigutstrasse 5, 8002 Zürich

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

DEWERT, Eckhart

CH-8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.