PNEUMATISCHE LIEGE
Brevet européen · EP1239756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1239756
- Numéro de demande
- EP01916834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2001
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 231800 29.11.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000223 09.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/050918 19.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.