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Brevet européen · EP1239760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239760
Numéro de demande
EP00954728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
22 oct. 2003
Radié
22 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 9930333 22.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003212 21.08.2000
Publication PCT
WO2001/045545 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

STORER, Mark Peter

Bath BA1 7SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.