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Brevet européen · EP1239832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239832
Numéro de demande
EP00988803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
23 juin 2004
Radié
18 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
GB 9930058 20.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/012968 19.12.2000
Publication PCT
WO2001/045671 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.12.2020

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SIGG, Juergen

79540 Loerrach, DE

BILLINGTON, Michael

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.