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Brevet européen · EP1239969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239969
Numéro de demande
EP00977777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
2 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B04C 5/185 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9930332 22.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004612 01.12.2000
Publication PCT
WO2001/045853 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

MORGAN, Hywel Douglas

Bristol BS4 3JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.