HEISSKANAL-VERTEILER-SYSTEM

Brevet européen · EP1239998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239998
Numéro de demande
EP00987086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
3 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B29C 45/27 (2006.01)
Priorité
DE 19956554 24.11.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/003889 04.11.2000
Publication PCT
WO2001/038067 31.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2020

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PLASS, Werner

65760 Eschborn, DE

RUF, Stefan

65207 Auringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.