HEISSKANAL-VERTEILER-SYSTEM
Brevet européen · EP1239998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1239998
- Numéro de demande
- EP00987086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2000
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 3 nov. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)
- Priorité
- DE 19956554 24.11.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/003889 04.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/038067 31.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.11.2020
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PLASS, Werner
65760 Eschborn, DE
RUF, Stefan
65207 Auringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.