GITTERGEWEBE

Brevet européen · EP1240372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240372
Numéro de demande
EP00972853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
14 juil. 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 9/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 19962441 22.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/010451 24.10.2000
Publication PCT
WO2001/046504 28.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Huesker Synthetic GmbH

Fabrikstrasse 13-15, 48712 Gescher, DE

Inventeur

PINTZ, Heiko

48527 Nordhorn, DE

BÜLT, Hermann

48712 Gescher, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.