TEILOXIDATION EINES SCHWEFELWASSERSTOFF ENTHALTENDEN GASSTROMS
Brevet européen · EP1240459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1240459
- Numéro de demande
- EP00985647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2000
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 16 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F23D 14/32 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23C 5/00 (2006.01)C03B 5/235 (2006.01)
- Priorité
- GB 9930562 23.12.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/004907 20.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/048422 05.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WATSON, Richard, William
Near Ilkley West Yorkshire LS29 0SH, GB
GRAVILLE, Stephen, Rhys
Nether Edge Sheffield S7 1NN, GB
NORMAN, Jason, Scott
Sheffield S11 8QB, GB
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