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Brevet européen · EP1240617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240617
Numéro de demande
EP00985600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
18 févr. 2004
Radié
18 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 3/033 (2006.01)
G06K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9930404 23.12.1999
GB 0025771 20.10.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/004851 18.12.2000
Publication PCT
WO2001/048684 05.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

New Transducers Limited

37 Ixworth Place, London SW3 3QH, GB

Inventeur

HILL, Nicholas Patrick Roland

Cambridge CB1 4AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.