HERSTELLUNG VON AKTINIDEN

Brevet européen · EP1240647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240647
Numéro de demande
EP00985455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
19 avr. 2006
Radié
19 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G21C 19/42 (2006.01)
Priorité
GB 9928655 03.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004604 04.12.2000
Publication PCT
WO2001/041152 07.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Inventeur

Hatter, Justine Elizabeth

Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Thied, Robert Charles

Seascale, Cumbria CA20 1PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.