Tierstreu

Brevet européen · EP1240821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240821
Numéro de demande
EP02005783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2002
Publié
18 sept. 2002
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
Priorité
DE 10113068 15.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

H. von Gimborn GmbH

Albert-Einstein-Str.6, 46446 Emmerich, DE

Inventeur

Haimerl, Agnes

84091 Attenhofen, DE

Haubensak, Otto

83098 Brannenburg, DE

Huber, Werner

85368 Moosburg, DE

Simmler-Hübenthal, Hubert

85368 Moosburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.