Zahnbürste
Brevet européen · EP1240846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1240846
- Numéro de demande
- EP02076437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1996
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 21 août 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9517450 25.08.1995
- Divisionnaire de
- EP99204325
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.08.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Halm, Hans
44628, DE
Krämer, Hans
Bussmatten 1 77815 Buehl (Baden), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.