Zahnbürste

Brevet européen · EP1240846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240846
Numéro de demande
EP02076437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1996
Publié
18 sept. 2002
Délivré
1 mars 2006
Radié
21 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A46B 7/06 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9517450 25.08.1995
Divisionnaire de
EP99204325
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Halm, Hans

44628, DE

Krämer, Hans

Bussmatten 1 77815 Buehl (Baden), DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.