Zahnbürste

Brevet européen · EP1240847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240847
Numéro de demande
EP02012748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1998
Publié
18 sept. 2002
Délivré
21 déc. 2011
Radié
5 nov. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
US 968293 12.11.1997
US 177991 23.10.1998
Divisionnaire de
EP98956668
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  2. 12 nov. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.11.2018

  3. 10 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    GILLETTE CANADA COMPANY, 4 Robert Speck Parkway, Mississauga,, Ontario L4Z 4C5, Canada → Procter & Gamble Business Services Canada Company, 1959 Upper Water Street, Suite 800, Nova Scotia, Halifax B3J 2X2, Canada

    Publié dans Swissreg le 10.01.2012

  4. 10 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 10.01.2012

  5. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Procter & Gamble Business Services Canada Company

1959 Upper Water Street Suite 800, Nova Scotia, Halifax B3J 2X2, CA

Mandataire

BOHEST AG

Zweigniederlassung Ostschweiz Postfach, 9471 Buchs

Inventeur

Beals, Donna

Sunnyville, California 94087, US

Roberts, Michael

Braintree, MA 02184, US

Wong-Paredes, Maisie

Redwood Shores, California 94065, US

Castillo, Bradley

San Ramon, California 94583, US

Masterman, Thomas Craig

San Francisco, CA 94114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.