CARBONYL-STRESS MILDERNDE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP1240902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1240902
- Numéro de demande
- EP00981764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2000
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/51 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61K 38/46 (2006.01)A61K 38/06 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 7/08 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 36047999 20.12.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/008911 15.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/045733 28.06.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Titulaire
Kurokawa, Kiyoshi
Shinjuku-ku Tokyo 162-0061, JP
Miyata, Toshio
Isehara-shi, Kanagawa 259-1132, JP
TOKAI UNIVERSITY EDUCATIONAL SYSTEM
2-28-4 Tomigaya, Shibuya-ku, Tokyo 151-8677, JP
Inventeur
MIYATA, Toshio
Isehara-shi, Kanagawa 259-1132, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.