Flammensperrbauteil

Brevet européen · EP1240923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1240923
Numéro de demande
EP02001529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2002
Publié
18 sept. 2002
Délivré
6 déc. 2006
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 4/02 (2006.01)
Priorité
DE 10112957 17.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 13 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Leinemann GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11, 38110 Braunschweig, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Leinemann, Christoph, Dipl.-Ing.

38108 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.