Zwangsführung bei einem Seillängengeber

Brevet européen · EP1241124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1241124
Numéro de demande
EP02005570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2002
Publié
18 sept. 2002
Délivré
2 nov. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
B66C 23/90 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 10114142 16.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Fernsteuergeräte Kurt Oelsch GmbH

Jahnstrasse 68+70, 12347 Berlin-Britz, DE

Inventeur

Schulz, Klaus-Dieter

12349 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.