Colonne de mesure de dimensions, et procédé permettant d'introduire une commande de changement de mode de mesure dans une telle colonne
Brevet européen · EP1241436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1241436
- Numéro de demande
- EP01810258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2001
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 13 mars 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01B 5/008 (2006.01)G01B 7/008 (2006.01)G01B 5/12 (2006.01)G01B 7/13 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 19 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.