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Brevet européen · EP1242004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1242004
Numéro de demande
EP00983405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
25 sept. 2002
Délivré
8 déc. 2004
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
GB 9930229 21.12.1999
GB 0003888 18.02.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/004946 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/045593 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

Old Pockford Cottage Vann Lane, Chiddingfold GU8 4XU, GB

Mandataire

AXON Patent GmbH

Austrasse 67 P.O. Box 607, 4147 Aesch

Inventeur

CARO, Colin, Gerald, Imperial College

London SW7 2AZ, GB

DOORLY, Denis, Joseph, Imperial College

London SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.