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Brevet européen · EP1242762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1242762
Numéro de demande
EP00989950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2000
Publié
25 sept. 2002
Délivré
22 sept. 2004
Radié
22 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
IT CO990032 06.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/012221 05.12.2000
Publication PCT
WO2001/042696 14.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

GIACOMINI S.p.A.

Via per Alzo 39, 28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT

Inventeur

GIACOMINI, Luca

I-28010 Madonna del Sasso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.