HERSTELLUNG VON LEITERBAHNEN

Brevet européen · EP1243035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243035
Numéro de demande
EP00985667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
25 sept. 2002
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/40 (2006.01)
H01L 21/311 (2006.01)
Priorité
GB 9930217 21.12.1999
GB 0009917 20.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/004940 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/047044 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

SIRRINGHAUS, Henning

Cambridge CB3 0DS, GB

FRIEND, Richard, Henry

Cambridge CB3 9LG, GB

KAWASE, Takeo

Cambridge CB3 6HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.