Kranken- oder Pflegebett

Brevet européen · EP1243207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243207
Numéro de demande
EP02004347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
22 oct. 2003
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 21/08 (2006.01)
A61G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 20105036 U 22.03.2001
DE 20105037 U 22.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Wissner-Bosserhoff GmbH

Hauptstrasse 6, D-58739 Wickede, DE

Inventeur

Bernal, Carlos

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.