Duschtrennwand

Brevet européen · EP1243212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243212
Numéro de demande
EP02006125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
18 mai 2005
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 20105173 U 23.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.