Rohrabschneider

Brevet européen · EP1243367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243367
Numéro de demande
EP02405133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
6 juin 2007
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 21/08 (2006.01)
B26D 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 5302001 22.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 24 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JRG Gunzenhauser AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach → Georg Fischer JRG AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 24.12.2009

  3. 24 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Wolfgang Weiss, Georg Fischer AG, Dienstzweig Patente, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 24.12.2009

  4. 14 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  5. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.