Abdichtung für Zelt

Brevet européen · EP1243723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243723
Numéro de demande
EP02076039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
15 août 2007
Radié
15 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04H 15/32 (2006.01)
Priorité
NL 1017639 19.03.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Holtkamp, Egbert Berend

9561 JA Ter Apel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.