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Brevet européen · EP1243837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243837
Numéro de demande
EP02001433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
13 juin 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
F16L 33/035 (2006.01)
Priorité
DE 20102900 U 26.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Matthias Schäfer, Auf der Mauer 9, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABA of Sweden AB

Wallingatan 2, 111 60 Stockholm, SE

Mandataire

PA Matthias Schäfer

Auf der Mauer 9, 8001 Zürich

Inventeur

Bange, Winfried Dipl.-Ing.

59929 Brilon-Alme, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.