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Brevet européen · EP1243945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243945
Numéro de demande
EP02251246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
21 janv. 2009
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/10 (2006.01)
G08B 13/181 (2006.01)
Priorité
JP 2001051503 27.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Inventeur

Oku, Shin-ichi, Optex Co. Ltd.

Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP

Tatsumi, Yoshinori, Optex Co. Ltd.

Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP

Hayashi, Akihiko, Optex Co. Ltd.

Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP

Takeguchi, Maki, Optex Co. Ltd.

Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.