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Brevet européen · EP1243945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1243945
- Numéro de demande
- EP02251246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2002
- Publié
- 25 sept. 2002
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 8/10 (2006.01)G08B 13/181 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001051503 27.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
Oku, Shin-ichi, Optex Co. Ltd.
Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP
Tatsumi, Yoshinori, Optex Co. Ltd.
Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP
Hayashi, Akihiko, Optex Co. Ltd.
Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP
Takeguchi, Maki, Optex Co. Ltd.
Ohtsu-shi, Shiga-ken 520-0801, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.