SPRITZGIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1244541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1244541
Numéro de demande
EP00957141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2000
Publié
2 oct. 2002
Délivré
27 oct. 2004
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/27 (2006.01)
Priorité
NL 1012925 27.08.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000591 24.08.2000
Publication PCT
WO2001/015884 08.03.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Van Boekel, Franciscus Antonius Jozef

Voorstraat 119, 3311 EN, Dordrecht, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

Van Boekel, Franciscus Antonius Jozef

3311 EN, Dordrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.