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Brevet européen · EP1244554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1244554
- Numéro de demande
- EP01900484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2001
- Publié
- 2 oct. 2002
- Délivré
- 28 avr. 2004
- Radié
- 28 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0000368 07.01.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000050 05.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/049493 12.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DRURY, Paul, Raymond
Royston, Herts SG8 7NJ, GB
CONDIE, Angus
Cambridge CB5 OJS, GB
ZABA, Jerzy, Marcin
Cambridge CB4 9HY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.