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Brevet européen · EP1244730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1244730
- Numéro de demande
- EP00989235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2000
- Publié
- 2 oct. 2002
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 169273 P 07.12.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/033291 07.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/092381 06.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BARRERA, Enrique, V.
Houston, TX 77005, US
RODRIGUEZ -MACIAS Fernando J.
Houston, TX 77025, US
LOZANO, Karen
Edinburg, TX 78539-2999, US
CHIBANTE, Luis, Paulo, Felipe
Houston, TX 77077, US
STEWART, David, Harris
Houston, TX 77020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.