HERSTELLUNG EINES GEFÄRBTEN GARNES

Brevet européen · EP1244835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1244835
Numéro de demande
EP01900189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 janv. 2001
Publié
2 oct. 2002
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 5/16 (2006.01)
D06B 23/04 (2006.01)
Priorité
GB 0000172 06.01.2000
GB 0000416 11.01.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/000053 08.01.2001
Publication PCT
WO2001/049917 12.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 23 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2010

  3. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  5. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GAILEY, Robert, McNaught

Paisley, Strathclyde PA1 3JX, GB

SCRIMGEOUR, Alexander, David

Glasgow, Strathclyde G53 7DL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.