HERSTELLUNG EINES GEFÄRBTEN GARNES
Brevet européen · EP1244835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1244835
- Numéro de demande
- EP01900189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 janv. 2001
- Publié
- 2 oct. 2002
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06B 5/16 (2006.01)D06B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0000172 06.01.2000GB 0000416 11.01.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000053 08.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/049917 12.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 23 avr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2010
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
GAILEY, Robert, McNaught
Paisley, Strathclyde PA1 3JX, GB
SCRIMGEOUR, Alexander, David
Glasgow, Strathclyde G53 7DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.