Drehlagerung einer Tür

Brevet européen · EP1245177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1245177
Numéro de demande
EP02004451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2002
Publié
2 oct. 2002
Délivré
28 nov. 2007
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 10115638 26.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Sand, Dirk

09116 Chemnitz, DE

Grabowski, Jens

67202 Wolfisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.