Abgabevorrichting

Brevet européen · EP1245244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1245244
Numéro de demande
EP02007007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1997
Publié
2 oct. 2002
Délivré
8 août 2007
Radié
8 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 11/06 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9612968 20.06.1996
Divisionnaire de
EP97927296
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Denyer, Jonathan Dh.

Chichester West Sussex PO19 3PW, GB

Dyche, Anthony

Hampshire PO11 0ND, GB

Basista, Jacek L.

Tunbridge Wells Kent TN4 9QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.