Herstellungsverfahren für eine Tellerfeder
Brevet européen · EP1245306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1245306
- Numéro de demande
- EP02013049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1997
- Publié
- 2 oct. 2002
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 26 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21D 9/02 (2006.01)B21D 53/16 (2006.01)B21D 11/06 (2006.01)F16F 1/32 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 688660 29.07.1996
- Divisionnaire de
- EP97112603
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Labeski, Matthew John
Warren, Pennsylvania 16365, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.