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Brevet européen · EP1245342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1245342
Numéro de demande
EP02003088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2002
Publié
2 oct. 2002
Délivré
4 juin 2008
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 1/00 (2006.01)
B23Q 5/38 (2006.01)
Priorité
DE 10116111 30.03.2001
DE 10134928 18.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Gölz GmbH

Dommersbach 51, 53940 Hellenthal-Blumenthal, DE

Inventeur

Koenn, Bertram

53940 Hellenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.