Dekoratives Bauelement

Brevet européen · EP1245408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1245408
Numéro de demande
EP02400019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2002
Publié
2 oct. 2002
Délivré
21 déc. 2005
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44F 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 5942001 31.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 11 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stutz, Martin, Zypressenstrasse 138, 8004 Zürich → Martin Stutz, MS Know How, Tobelackerweg 4, 8102 Oberengstringen

    Publié dans Swissreg le 11.06.2009

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Martin Stutz MS Know How

8102 Oberengstringen

Inventeur

Stutz, Martin

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.