Sanitäres Thermostatventil

Brevet européen · EP1246039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1246039
Numéro de demande
EP02006430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2002
Publié
2 oct. 2002
Délivré
3 oct. 2007
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
DE 10115641 26.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Lorch, Werner

78713 Schramberg, DE

Ginter, Andreas

78713 Schramberg-Heiligenbronn, DE

Schönweger, Alois

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.