Embout de goulotte

Brevet européen · EP1246333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1246333
Numéro de demande
EP02290702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2002
Publié
2 oct. 2002
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 0104419 30.03.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Legrand

LEGRAND

128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 87000 Limoges, FR

LEGRAND SNC

Legrand SNC

128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 87000 Limoges, FR

Inventeur

Gautier, Bruno

72140 Sille le Guillaume, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.