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Brevet européen · EP1246558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1246558
Numéro de demande
EP00930755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
9 oct. 2002
Délivré
26 juil. 2006
Radié
26 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47G 25/14 (2006.01)
Priorité
US 479170 07.01.2000
Demande PCT
PCT/US2000/013357 15.05.2000
Publication PCT
WO2001/050930 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Spotless Plastics Pty Ltd

SPOTLESS PLASTICS PTY. LTD.

20-26 Sullivan Street, Moorabbin, VIC 3189, AU

Inventeur

GOULDSON, Stanley, F.

Northport, NY 11768, US

OLK, Olaf

Hauppauge, NY 11788, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.