FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER
Brevet européen · EP1246579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1246579
- Numéro de demande
- EP00987234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2000
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/00 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 29921192 U 03.12.1999DE 10004535 02.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2000/011173 11.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/039684 07.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.