FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER

Brevet européen · EP1246579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1246579
Numéro de demande
EP00987234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2000
Publié
9 oct. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 29921192 U 03.12.1999
DE 10004535 02.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2000/011173 11.11.2000
Publication PCT
WO2001/039684 07.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.