PAPIER POUR IMPRESSION PAR JET D'ENCRE

Brevet européen · EP1246729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1246729
Numéro de demande
EP00985531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2000
Publié
9 oct. 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
C09D 129/04 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
Priorité
GB 9930127 22.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004740 12.12.2000
Publication PCT
WO2001/045956 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WATSON, Mark, Victor

Oxford OX9 3AP, GB

WESTWOOD, Gary, Paul

Chester CH2 2RB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.