PAPIER POUR IMPRESSION PAR JET D'ENCRE
Brevet européen · EP1246729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1246729
- Numéro de demande
- EP00985531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2000
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/00 (2006.01)C09D 129/04 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 9930127 22.12.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/004740 12.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/045956 28.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WATSON, Mark, Victor
Oxford OX9 3AP, GB
WESTWOOD, Gary, Paul
Chester CH2 2RB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.